le Blog de Jean-Baptiste Rudelle

Outre le risque d’obsolescence possible des brevets dans notre nouvelle économie de la connaissance, il existe aussi un débat intéressant sur la légitimité du brevet en tant que tel. Celui-ci a été lancé par Josef Stiglitz, l’ancien économiste en chef de Bill Clinton, qui s’est fait une spécialité de pourfendre les grands laboratoires pharmaceutiques sur le sujet.

Pour bien en saisir l'argument de Stiglitz, il faut revenir sur le mythe de l’inventeur génial qui est prit soudain d’une divine illumination. Cette belle image est séduisante. Mais dans la vraie vie, en général les choses ne sont pas aussi romantiques.

Par exemple, la machine à vapeur. L’inventeur officiel retenu par l’Histoire est James Watt. Mais en fait, sa machine à vapeur n’est pas sortie un beau matin de son chapeau. Elle n’était qu’une nième version d’une succession de prototypes à vapeur conçus par plusieurs générations de mécaniciens de talents, dont Thomas Savery (1698), Denis Papin et Thomas Newcomen.

En 1781, James Watt introduit néanmoins une amélioration décisive : le cylindre à double action qui donnait enfin une puissance opérationnelle intéressante à la machine. Surtout Watt était un gros malin. Il prit bien soin de protéger son invention par des brevets, ce qui lui permettra de passer à la postérité.

L’ironie veut d’ailleurs que Watt vieillissant fût lui-même un frein au progrès. A soixante ans et au sommet de sa gloire, il bloqua les améliorations proposées autour des systèmes à haute pression conçus par la génération montante de mécaniciens comme Arthur Woolf. Son brevet, qui n’expira qu’en 1801, retarda pendant 20 ans l’apparition des premières locomotives à vapeur.

Toute invention est par nature incrémentale, donc la protection de ce "patrimoine intellectuel collectif" peut apparaitre injustifiée. Cependant, celui qui a apporté la touche finale qui permet à une invention de « marcher vraiment » (comme le double piston de Watt) fait franchir un pas décisif. Il peut donc paraitre légitime qu’il puisse bénéficier d’une protection juridique pour le gratifier de sa trouvaille.

Néanmoins, dans tous les cas il faut s’interroger sur la durée de cette protection. Déjà à l’époque de Watt, la durée de vingt ans pouvait sembler un peu longue. Mais avec l’accélération actuelle du progrès technique et des cycles de vie des produits, c’est de plus en plus anachronique.

En particulier, dans les technologies de l’information, protéger des inventions sur une longue période est contreproductif. Internet est un cas extrême. Comte tenu de la mutation perpétuelle du web, un horizon de 5 ans parait déjà démesuré.